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1
sur
2
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Îles Mariannes du Nord
Îles Marshall
Îles Pitcairn
Îles Salomon
Îles Turques et Caïques
Îles Vierges américaines
Îles Vierges britanniques
Îles de Svalbard et Jan Mayen
Îles mineures américaines
Îles Åland
N° du RCS obligatoire :
Marchés de la ville de Gruissan
cocher la ou les cases
Jours et lieux
(Nécessaire)
Lundi : Marché a l’année de 7h à 14h (village)
Mercredi : Marché a l’année de 7h à 14h (village)
Samedi : Marché a l’année de 7h à 14h (village)
Jeudi : Marché de saison du15 juin au 15 septembre de 7h à 14h (Ayguades)
Vendredi : Marché de saison du15 juin au 15 septembre de 7h à 14h (cadran solaire)
Dimanche : Marché de saison du15 juin au 15 septembre de 7h à 14h (aux chalets)
Vos besoins
(Nécessaire)
Etal
Camion magasin
Remorque
Eau
Electricité
Tarif 4,70€ le ml (tarif susceptible d’etre modifié en fonction de l’arreté municipal)
Métrage en ml
(Nécessaire)
Immatriculation du véhicule
(Nécessaire)
Pièces a fournir (obligatoirement)
(Nécessaire)
Extrait du Registre de Commerce ou des métiers datés de moins de 3 mois à la date de la manifestation.
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Certificat d’hygiène et de salubrité (pour les denrées animales et les produits transformés)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Copie de l’assurance à responsabilité civile et professionnelle
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Statut juridique : artisan, fabriquant commerçant producteur
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Copie de la carte de commerçant non sédentaire
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Ou un récépissé de déclaration d’activité remis par le centre de formalités des entreprises aux personnes physiques bénéficiant de la dispense d’immatriculation par l’article L.123-1-1 du Code de commerce
Une déclaration d’activité d’auto entrepreneur
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Copie Carte nationale d'identité
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Photos permettant d’apprécier la qualité de la candidature
(Nécessaire)
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Une attestation de producteur bio (certificat ecocert, qualité France ou AB), délivrée par la Chambre d'Agriculture de votre département. (Les attestations délivrées par la caisse de MSA
Taille max. des fichiers : 2 MB.
Toute demande incomplète ne sera pas traitée. Toute demande acceptée recevra une réponse sous 21 jours.
Attention cette inscription n’est pas une réservation et ne donne droit à aucun emplacement. En cas de non production des pièces demandées, le dossier ne sera pas instruit par le service et la demande sera rejetée d’office
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